Loi casnos algerie. Legal Doctrine détaille dans cet article les démarches et les documents nécessaires pour s'affilier à la CASNOS, selon le type d'activité professionnelle non salariée exercée, ainsi que les pénalités en Ce guide s’adresse aux assurés de la caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés CASNOS, afin d’apporter les explications requises pour l’utilisation des services électroniques offerts par la CASNOS. La Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS), gère la sécurité sociale et la retraite des travailleurs indépendants, artisans, agriculteurs, industriels et Commerçant et professions libérales 1. En tant qu'organisme chargé de la couverture sociale des travailleurs non-salariés, la CASNOS assure une protection essentielle en matière de santé et de retraite. Jusqu'en 1974, il ne comportait qu'un régime particulier de retraite. La qualité d’assuré social est attestée par une carte électronique CHIFA conformément aux dispositions de la loi N°83-11 du 02/07/1983 relative aux assurances sociales, modifiée et complété par la loi N°11-08 du 05/06/2011. Les personnes affiliées à la CASNOS, ainsi que l 📌 Méthode de calcul des cotisations CASNOS en Algérie selon la loi de finances pour l’année 2026 (en résumé) : 1️⃣ Régime réel : • La cotisation = 15% du résultat net avant impôt de l'année N-2 (c'est-à-dire 2024). 75% du chiffre d’affaires réalisé au cours de l’exercice de l’année précédente représente les charges liées directement à l’exercice de l’activité en ce qui concerne le commerce et la vente des marchandises et la production. • Le résultat avant impôt de l'année N-2 est pris en compte car la plupart des entreprises n'ont pas encore publié leur bilan de l'année en cours Simulez vos cotisations sociales avec Damancom CASNOS, une plateforme en ligne pratique pour les assurés. 146,772 likes · 7,374 talking about this · 207 were here. Online platform for CASNOS services, providing secure access to essential information and functionalities. Journal Official N°2015-61 du 06 Safar 1437 & 18/11/2015 (Art 19 , 20) Art 19 - Toute personne exerçant simultanément une activité salariée et une activité non-salariée, doit être affiliée au titre de Loi n° 08-08 du 23 février 2008 relative au contentieux en matière de sécurité sociale. Les travailleurs non-salariés doivent être affiliés et à jour de leurs Le contentieux en matière de sécurité sociale en Algérie, en l’occurrence la loi 08-08 du 23 février 2008 relative au contentieux en matière de sécurité sociale (Jora n° 11- 2008) a introduit de nouveau, les procédures conservatoires, mesures de garantie tendant au recouvrement forcé Par une annonce du Directeur de la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS), le délai de déclaration des revenus est prorogé à une date ultérieure pour les travailleurs non-salariés en difficulté financière. Cette démarche obligatoire garantit une couverture sociale complète pour les assurés et leurs familles, tout en maintenant leur situatio NOUVELLES MESURES RELATIVES À LA CASNOS by ACF | Apr 10, 2022 | Actualité Sociale Partager l’article Décret exécutif n° 22-121 du 14 Chaâbane 1443 correspondant au 17 mars 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 15-289 du 2 Safar 1437 correspondant au 14 novembre 2015 relatif à la sécurité sociale des personnes non Vu la loi n° 17-11 du 8 Rabie Ethani 1439 correspondant au 27 décembre 2017, modifiée, portant loi de finances pour 2018, notamment son article 97 ; Vu la loi n° 20-07 du 12 Chaoual 1441 correspondant au 4 juin 2020, modifiée, portant loi de finances complémentaire pour 2020, notamment son article 44 ; L'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Non-Salariés (CASNOS) est une étape cruciale pour toute personne exerçant une activité indépendante en Algérie. Indiquant que le texte susmentionné sera promulgué dans un délai n’excédant pas les trois mois, à compter de ce jour, le responsable a mis l’accent sur les nouveautés incluses par les L’affiliation à la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS) est une obligation légale pour toute personne souhaitant exercer une activité à son compte. En effet, la caisse Apr 7, 2025 · Pour cette première édition, la CASNOS a choisi de répondre à une question cruciale pour de nombreux travailleurs non-salariés : l’affiliation à la caisse est-elle obligatoire ou facultative ? La réponse est claire : l’affiliation à la CASNOS est obligatoire pour toutes les personnes exerçant une activité non salariée en Algérie. pdf) or read online for free. Vu la loi n° 83-14 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative aux obligations des assujettis en matière de sécurité sociale, notamment son article 5 ; Vu la loi n° 08-08 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 février 2008 relative au contentieux en matière de sécurité sociale ; Jun 6, 2024 · En application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n°15-289 relatif à la sécurité sociale des personnes non-salariées exerçant pour leur propre compte, les personnes non-salariées exerçant une activité pour leur propre compte, sont tenues de payer une cotisation de sécurité sociale, laquelle est assise sur une assiette annuelle déclarée par l’assujetti Le régime des non-salariés existe en Algérie depuis 1958 et ne concernait à l'origine que les commerçants et industriels, puis il a été étendu aux membres des professions libérales et artisanales. Tout sur la retraite en Algérie en 2026 : Régimes (CNR, CASNOS), conditions, calcul des pensions, augmentation des retraites et démarches pour faire la demande. Les personnes susceptibles d'y être assujetties sont les suivantes : 1. Découvrez dans cet article comment s’affilier à la CASNOS, vérifier et régulariser votre situation. Apr 6, 2025 · "Obligatoire" : la CASNOS fait une annonce cruciale pour de très nombreuses personnes établies en Algérie. Décret exécutif n° 08-415 du 24 décembre 2008 fixant le nombre des membres, l'organisation et le fonctionnement des commissions locales de recours préalables qualifiées en matière de sécurité sociale. 1) Historique : La Caisse nationale de sécurité sociale des non Un nouveau décret règlementant les assurances sociales pour les non salariés verra bientôt le jour, a annoncé, hier à Alger, le directeur général de la Casnos, Acheuk-Youcef Ahmed-Fouad-Chawki. Quelle est la date à laquelle vous devez vous acquitter de vos cotisations sociales ? Toute personne ayant débuté une activité dans un secteur d Le document présente le régime de sécurité sociale des travailleurs indépendants en Algérie, couvrant cinq risques sociaux : maladie, maternité, invalidité, décès et retraite. En application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n°15-289 relatif à la sécurité sociale des personnes non-salariées exerçant pour leur propre compte, les personnes non-salariées exerçant une activité pour leur propre compte, sont tenues de payer une cotisation de sécurité sociale, laquelle est assise sur une assiette annuelle déclarée par l’assujetti Régimes Sociaux En Algérie, la sécurité sociale fait partie de l’environnement immédiat du travailleur et de sa famille. Après le décès du retraité, l’avantage La double affiliation au CASNOS /CNAS, Et le cumul des 02 cotisations à la pension de retraite. Le dernier communiqué commun entre la Direction générale des impôts (DGI) et la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos) et sa teneur m’ont encouragé à apporter cette modeste contribution. Les agriculteurs affiliés à la caisse sont donc Bonjour à tous, Je vous serai gré de me donner le texte ou décret de loi qui autorise le cumule de fonction en Algérie lorsquil s’agit de deux régimes différents (CNAS-CASNOS), sachant que jai un registre de commerce (TPM) depuis 2001, et je suis salarié dans un EPIC (Établissement public à carac Ce guide fournit un aperçu complet sur la façon de calculer, payer et gérer les cotisations à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNAS), en mettant l’accent sur la Caisse Nationale des Travailleurs Non Salariés (CASNOS). Access Damancom CASNOS for non-affiliation services and information. . Après le décès du retraité, l’avantage de retraite directe est reconverti en Décret exécutif n° 24-49 du Aouel Rajab 1445 correspondant au 13 janvier 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n°15-289 du 2 Safar 1437 correspondant au 14 novembre 2015 relatif à la sécurité sociale des personnes non-salariées exerçant une activité pour leur propre compte. Legal Doctrine détaille dans cet article les démarches et les documents nécessaires pour s'affilier à la CASNOS, selon le type d'activité professionnelle non salariée exercée, ainsi que les pénalités en Le ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale vient de modifier l’organisation interne de la caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS). les commerç L’affiliation à la CASNOS n’est pas une option : toute activité indépendante en Algérie y est automatiquement liée dès l’ouverture du registre. En Algerie, la Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Non-salariés (CASNOS) créée par décret exécutif 92/07 du 04 Janvier 1992, est chargée de la protection sociale des catégories professionnelles non-salariées. Par une annonce du Directeur de la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS), le délai de déclaration des revenus est prorogé à une date ultérieure pour les travailleurs non-salariés en difficulté financière. Le système national de la sécurité sociale se compose des organismes suivants : CNAS : La Caisse Nationale des Assurances Sociales gère les travailleurs salariés ; CASNOS : La La loi n°83-12 du 02 juillet 1983 relative à la retraite modifiée et complétée prévoit, au profit des adhérents de la Casnos, le bénéfice d’une pension de retraite ou d’une allocation de retraite. Cette procédure ouvre vos droits sociaux, mais implique aussi des obligations importantes que tout indépendant doit connaître. Quelle est la date à laquelle vous devez vous acquitter de vos cotisations sociales ? Toute personne ayant débuté une activité dans un MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE DES NON-SALARIES FICHE TECHNIQUE ASSIETTE DE COTISATION 14 du du 17 2022 CASNOS la présente fiche technique permetde définir les modalités de declaration de rexercice/cessation tractivité et du revenu annuel d'exploitation, ainsi du mode Ces deux protocoles d’accord ont pour objet de définir les modalités de coopération entre la DGI et la CNAS, ainsi que la DGI et la CASNOS, et visent à élaborer un cadre stratégique et consultatif, pour renforcer l'échange d'informations et l'entraide entre les parties, notamment, dans les domaines de la fiscalité, de la sécurité MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SÉCURITÉ SOCIALE CAISSE NATIONALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DES NON-SALARIES FICHE TECHNIQUE DÉFINITION DE L’ASSIETTE DE COTISATION CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 14 DU DÉCRET EXÉCUTIF N° 15-289 DU 14 NOVEMBRE 2015 MODIFIE ET COMPLÉTÉ OBJET: Les modalités de définition de l’assiette servante au calcul de la cotisation annuelle des La Caisse Nationale de Sécurité sociale des Non-Salariés (CASNOS) a rappelé, dans un communiqué officiel, à l’ensemble de ses adhérents agriculteurs la date limite pour le règlement des cotisations annuelles pour l’année 2024. Maladie, maternité et capital décès 1) Maladie Bénéficient des prestations en nature : les salariés, les étudiants, stagiaires, apprentis, les travailleurs non salariés, les travailleurs assimilés aux travailleurs salariés (ex : travailleurs à domicile employés par des particuliers, marins et patrons pécheurs à la part, artistes, apprentis percevant plus de 50% du SNMG, etc La loi n°83-12 du 02 juillet 1983 relative à la retraite modifiée et complétée prévoit, au profit des adhérents de la Casnos, le bénéfice d’une pension de retraite ou d’une allocation de retraite. Le salaire de poste correspond au salaire plafond par type d'activité, pris en compte pour le calcul des cotisations (l'appellation exacte étant "salaire soumis à cotisations" tel que défini par la loi 90-11 relative aux relations de travail). Il détaille également les conditions d'ouverture de droit, les bénéficiaires, ainsi que les niveaux de prestations disponibles. Depuis plusieurs années, la question de la déductibilité fiscale des cotisations de sécurité sociale versées par les non-salariés à la CASNOS (Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Non-Salariés) suscite de nombreuses interrogations parmi les contribuables en Algérie, notamment les commerçants, artisans, professions libérales, auto-entrepreneurs ou encore les exploitants COMMUNIQUE FICHE TECHNIQUE ASSIETTE DE COTISATION ARTICLE 14 DU DÉCRET EXÉCUTIF N22-121 DU 17 MARS 2022 Un portail destiné aux employeurs pour leur permettre d'effectuer en ligne leurs obligations en matières de sécurité sociale Votre affiliation à la CASNOS et le versement de la cotisation annuelle vous permettent à vous et à vos ayants droit de bénéficier d’une couverture sociale tout au long de votre vie, et même après grâce à l’assurance décès, dont le capital est égal au dernier revenu annuel soumis à cotisation, qui sera versé à vos ayants droit. Dans un courrier signé par le secrétaire général du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, en la date du 22 mars 2023, ont été précisées les modalités de définition de l’assiette servant au calcul de la cotisation annuelle des assujettis soumis au régime réel aussi bien que ceux soumis au régime … Découvrez comment la nouvelle plateforme "Damancom" simplifie les démarches administratives et révolutionne la gestion des cotisations sociales et des demandes de retraite pour les travailleurs non-salariés. Les cotisations sont payées sur le salaire de poste de l'employé. La première plateforme d’intelligence juridique en Afrique. En effet, ces derniers pourront bénéficier du fait de pouvoir B. Damancom, le nouveau service en ligne de la CASNOS pour faciliter le paiement des cotisations Grace à ce nouveau service, les adhérents seront désormais en mesure d’effectuer leur déclaration annuelle de cotisation à distance, dans le respect des délais fixés par la CASNOS. Loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative aux assurances sociales, notamment ses articles 4 et 77 ; loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative à la retraite, Assiette de cotisation = 35% du chiffre d’affaire + la cotisation CASNOS (N-1). الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي لغير الاجراء La Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Non-Salariés CASNOS est chargée de la protection sociale des catégories professionnelles non-salariées tels que les commerçants, les artisans, les industriels, les agriculteurs et les membres des professions libérales, L’affiliation à la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS) est une obligation légale pour toute personne souhaitant exercer une activité à son compte. Elle est obligatoire pour tous les investisseurs quelle que soit leur nationalité. La CASNOS annonce une série d'avantages aux Algériens. Cependant, cette affiliation nécessite une Référence des lois. Dans un arrêté publié dans le dernier numéro du journal officiel, il est indiqué que les dispositions des articles 2, 3, 6 et 8 de l’arrêté du 24 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 15 janvier 2015 La première plateforme d’intelligence juridique en Afrique. التجارة و الأعمال النصوص التشريعية والتنظيمية ذات صلة من قرارات المحكمة العليا في المادة Continueront à être perçus en 2025, conformément aux lois, ordonnances, décrets législatifs et textes d’application en vigueur à la date de publication de la présente loi au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire, les divers droits, produits et revenus affectés aux comptes spéciaux du Trésor, aux collectivités locales, aux établissements La qualité d’assuré social est attestée par une carte électronique CHIFA conformément aux dispositions de la loi N°83-11 du 02/07/1983 relative aux assurances sociales, modifiée et complété par la loi N°11-08 du 05/06/2011. Il existe plusieurs caisses nationales en Algérie : la Caisse Nationale d’Assurance Sociale (CNAS), la Caisse Nationale de Retraite (CNR), la Caisse Nationale d’Assurance Chômage (CNAC), la Caisse de Sécurité Sociale des Non-Salariés (CASNOS), Toute personne, de quelque nationalité qu’elle soit, salariée ou non, doit être affiliée à la sécurité sociale, soit à la CNAS, soit 1997 cnr casnos les règles et modalités de coordination des régimes de sécurité sociale des salariés et des non-salariés 1997 - Free download as PDF File (. FICHE TECHNIQUE DÉFINITION DE L'ASSIETTE DE COTISATION CONFORMÉMENT À L' ARTICLE 14 DU DÉCRET EXÉCUTIF N° 15-289 DU 14 NOVEMBRE 2015 MODIFIE ET COMPLÉTÉ CASNOS. ALGERIE - EMPLOI ET TRAVAIL Articles CASNOS : La Caisse Nationale de Sécurité sociale des non-salariés Vos droits CASNOS Types de prestation La couverture sociale au profit des non-salariés comprend deux types de prestations Les prestations en nature Journal Officiel de la République Algérienne Le site officiel du Secrétariat Général du Gouvernement vous permet : De consulter la Constitution, D'accéder directement aux numéros du Journal Officiel publiés, D'effectuer une recherche thématique sur l'ensemble des textes publiés dans le Journal Officiel, De consulter les autres publications élaborées par les services du Secrétariat الموقع الرسمي للمديرية العامة للضرائب، الجزائر Dernières publications Prorogation des délais de la déclaration mensuelle (série G n°50) et la déclaration spéciale de la Taxe sur la Formation Professionnelle Continue et la Taxe d’Apprentissage 19 février 2026 COMMUNIQUE RELATIF A LA SOUSCRIPTION DES DÉCLARATIONS SÉRIES : G N°12 BIS – G50 La Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos) appelle tous ses affiliés à déclarer leur assiette annuelle de cotisation avant le 1er mars 2026. Le Fonds national de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS) a récemment apporté des éclaircissements sur la nature de la couverture sociale proposée à ses affiliés, ainsi que les avantages dontbénéficient les assurés sociaux et leurs ayants droit. Tout sur l’assurance maladie : qui peut en bénéficier, les soins sont pris en charge, les conditions à remplir, et comment obtenir le remboursement. qmmt, at2sm, 6iw4, n7ll, 2waq, 8zfv, ozjn, z9cqn, s8d1k, 0tue,